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12 mars 2025

Conseil municipal de Colmar du 10 mars 2025

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1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 février 2025
3. Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er janvier au 28 février 2025
4. Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er janvier au 28 février 2025
5. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024
6. Examen et vote du compte administratif de l'exercice 2024
7. Rapport d'information sur la dette
8. Taxes et produits irrécouvrables - admissions en non-valeurs et créances éteintes
9. Mutualisation entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération - mises à disposition partielles de services et création de services communs
10. Mise à jour du tableau des effectifs
11. Attribution d'avances sur subvention 2025 aux associations et établissements œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance
12. Vente d'une maison par le consistoire protestant de Colmar
13. Attribution de subventions aux associations culturelles
14. Attribution d'une subvention à l'Office Municipal des Sports au titre de l'année 2025
15. Attribution d'avances sur subventions aux associations sportives
16. Inscription d'une servitude au Livre Foncier au profit de la Ville de Colmar - Rue Léon Blum 01:32:16
17. Adhésion de la Ville de Colmar au Club des Managers de Centre-Ville (CMCV)
18. Convention de concession de droit d'occupation de places de stationnement dans le parking Saint-Josse
19. Attribution d'une subvention à l'association Unité de Développement des Premiers Secours 68 (UDPS 68)
20. Attribution de bourses au permis voiture
21. Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique